Immigration

Réfugiés dans le monde : tour d’horizon

La guerre, la violence et les persécutions présentes dans les quatre coins du globe bouleversent des vies. De nombreuses personnes, seules, entre amis ou en famille décident de se déplacer dans le monde. Toutes les […]

Droit Travail

Employés, quels sont vos droits ?

Travailler dans une entreprise est le meilleur moyen d’assurer la stabilité des revenus de votre ménage. Mais bien souvent, c’est aussi synonyme de pression, de mauvais traitement et de mal-être profond. Encore, cela irait mieux […]

Loi

Tour d’horizon sur la loi organique

Disposition générale qui arrive juste au-dessus des lois ordinaires, la loi organique est décidée par l’Assemblée nationale et le Sénat. Qu’est-ce qu’une loi organique ? Issue du droit constitutionnel, la loi organique désigne une catégorie de […]

Droit rural

Comment exploiter votre terrain ?

L’exploitation de votre terrain est régie par le droit rural immobilier. Tout propriétaire doit obéir à des obligations pour l’utilisation de leur propriété. Voici quelques précisions sur le sujet. Exploitation paisible d’un terrain : qu’est-ce que […]

Droit rural

Le bail de fermage

Le droit rural regroupe l’ensemble des règles concernant l’activité agricole et ceux qui la pratiquent. Le bail de fermage fait partie intégrante de ce droit, bien qu’il ne soit pas toujours ouvertement évoqué. Ce bail […]

Loi

La vulgarisation de la loi

Les lois sont les piliers fondamentaux du bon fonctionnement de la société, et d’un État en général. Malheureusement, elles sont édictées dans un langage purement juridique, langage qui ne peut pas être compris et assimilé […]

Droit rural

Qu’est-ce que le droit rural ?

Le droit rural est une branche du droit qui s’occupe des règles applicables à l’agriculture et aux agriculteurs. De même, le droit rural concerne également le droit de l’espace en milieu rural et le droit […]

Droit

Peut-on divorcer de façon amiable ?

Le mariage est, pour beaucoup de personnes, une forme d’aboutissement, un but à atteindre. Cependant il n’est bien souvent que le début du chemin à parcourir à deux. Et comme toute grande aventure, celle-ci comporte […]