Réfugiés dans le monde : tour d’horizon

Immigration

La guerre, la violence et les persécutions présentes dans les quatre coins du globe bouleversent des vies. De nombreuses personnes, seules, entre amis ou en famille décident de se déplacer dans le monde. Toutes les […]

Le divorce contentieux les types et les procédures

Juridique

Bien que chaque couple qui se rencontre et se marie ne désire pas se marier, il arrive que la séparation soit inévitable. Dans certains cas, les deux conjoints sont d’accord pour mettre fin à leur […]

Les différentes causes de l’immigration

Immigration

Il est bien difficile de savoir quelle a été la cause principale, mais si les personnes choisissent la route de l’exil c’est bien pour une ou des causes mixtes. Les conflits et difficultés politiques, sociales […]

Le bail rural dans le droit rural

Droit rural

Pour tirer un revenu sur ses terres, un propriétaire doit les louer à un agriculteur. Le statut du fermage donne naissance à un régime ultra protecteur pour le locataire. Comme les relations entre ces deux […]

Les critères de choix d’un bon avocat

Avocat

Un avocat est un spécialiste des lois. Il s’agit d’un professionnel indépendant sollicité face à différents problèmes d’ordre juridique. En général, les gens ont tendance à choisir leur avocat dans l’urgence. Ce qui n’est pas […]

Immigration

L’exode rural pour se simplifier la vie

L’exode rural est le fait de migrer à la campagne étant habitant de la ville. Habiter en campagne est une chose difficile pour un grand nombre de gens. Cependant, il faut dire que l’exode rural […]

Droit Travail

Employés, quels sont vos droits ?

Travailler dans une entreprise est le meilleur moyen d’assurer la stabilité des revenus de votre ménage. Mais bien souvent, c’est aussi synonyme de pression, de mauvais traitement et de mal-être profond. Encore, cela irait mieux […]

Loi

Tour d’horizon sur la loi organique

Disposition générale qui arrive juste au-dessus des lois ordinaires, la loi organique est décidée par l’Assemblée nationale et le Sénat. Qu’est-ce qu’une loi organique ? Issue du droit constitutionnel, la loi organique désigne une catégorie de […]

Droit rural

Comment exploiter votre terrain ?

L’exploitation de votre terrain est régie par le droit rural immobilier. Tout propriétaire doit obéir à des obligations pour l’utilisation de leur propriété. Voici quelques précisions sur le sujet. Exploitation paisible d’un terrain : qu’est-ce que […]

Droit rural

Le bail de fermage

Le droit rural regroupe l’ensemble des règles concernant l’activité agricole et ceux qui la pratiquent. Le bail de fermage fait partie intégrante de ce droit, bien qu’il ne soit pas toujours ouvertement évoqué. Ce bail […]

Loi

La vulgarisation de la loi

Les lois sont les piliers fondamentaux du bon fonctionnement de la société, et d’un État en général. Malheureusement, elles sont édictées dans un langage purement juridique, langage qui ne peut pas être compris et assimilé […]

Immigration

Distinction entre le réfugié, le demandeur d’asile et le migrant

La décision d’une personne d’immigrer peut résulter de nombreux facteurs différents. Ce sont ces raisons qui définissent généralement le statut de la personne une fois arrivé dans le pays d’accueil. Voyons dans cet article les […]

Droit rural

Quels sont les champs d’application du droit rural ?

Étant une branche ancienne du droit, le droit rural englobe de nombreuses règles afférentes à l’agriculture. Il touche également le droit des agriculteurs. Qu’est-ce le droit rural ? Le droit rural est le droit des agriculteurs […]

Droit rural

Qu’est-ce que le droit rural ?

Le droit rural est une branche du droit qui s’occupe des règles applicables à l’agriculture et aux agriculteurs. De même, le droit rural concerne également le droit de l’espace en milieu rural et le droit […]

Droit

Peut-on divorcer de façon amiable ?

Le mariage est, pour beaucoup de personnes, une forme d’aboutissement, un but à atteindre. Cependant il n’est bien souvent que le début du chemin à parcourir à deux. Et comme toute grande aventure, celle-ci comporte […]

Droit rural

Droits des deux parties dans le cadre d’un bail rural

Un bail rural impose certains droits et obligations que les deux parties, dont le propriétaire et le preneur, doivent respecter à la lettre. Ce document est même régi par le statut du fermage, selon les […]

Droit Travail

Contrat de travail : Droits et Obligations de l’employé

Un contrat de travail est un accord signé entre un employé et un employeur d’une entreprise. Il établit à la fois les droits et les responsabilités des deux parties: le travailleur et l’entreprise. Comme tous […]

Droit

L’abus de confiance

Beaucoup d’individus rencontrent ce type de comportement malveillant durant sa vie. L’abus de confiance est une infraction prévue et punie par la loi. Vu l’aisance dans son exécution, cette infraction se produit beaucoup plus souvent […]

Droit Travail

Le patron et le salarié

L’accès à l’emploi résulte de la volonté mutuelle de l’employeur et du travailleur. Il se traduit par la conclusion du contrat de travail entre les deux parties. Mais avant tout, savez-vous à quel moment dit-on […]

Avocat

Avocat d’affaires : indispensable à une entreprise

Pour prospérer, toutes les entreprises ont besoin de proposer d’excellents produits ou prestations, d’avoir des clients, des ouvriers, etc. Mais l’un des éléments que bon nombre de propriétaires d’entreprise négligent souvent est l’embauche d’un avocat. […]

Juridique

Les différents degrés de juridiction en matière civile

Comme toute autre institution, la juridiction est fortement organisée. Il existe aussi une hiérarchie bien structurée. Les questions qui se posent sont : quelles sont ses juridictions et quelles sont leurs missions ? Les différents […]

Juridique

Une procédure de divorce sans juge, est-elle possible ?

Lors d’un divorce, les deux parties sont amenées à remplir plusieurs formalités. En général, le recours devant un juge est une étape importante. Il établit le sort final de la rupture du mariage. Toutefois, est-il […]