Réfugiés dans le monde : tour d’horizon
La guerre, la violence et les persécutions présentes dans les quatre coins du globe bouleversent des vies. De nombreuses personnes, seules, entre amis ou…
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Bien que chaque couple qui se rencontre et se marie ne désire pas se marier, il arrive que la séparation soit inévitable. Dans certains…
Il est bien difficile de savoir quelle a été la cause principale, mais si les personnes choisissent la route de l’exil c’est bien pour…
Pour tirer un revenu sur ses terres, un propriétaire doit les louer à un agriculteur. Le statut du fermage donne naissance à un régime…
Un avocat est un spécialiste des lois. Il s’agit d’un professionnel indépendant sollicité face à différents problèmes d’ordre juridique. En général, les gens ont…
L’exode rural est le fait de migrer à la campagne étant habitant de la ville. Habiter en campagne est une chose difficile pour un…
Travailler dans une entreprise est le meilleur moyen d’assurer la stabilité des revenus de votre ménage. Mais bien souvent, c’est aussi synonyme de pression,…
Disposition générale qui arrive juste au-dessus des lois ordinaires, la loi organique est décidée par l’Assemblée nationale et le Sénat. Qu’est-ce qu’une loi organique ?…
L’exploitation de votre terrain est régie par le droit rural immobilier. Tout propriétaire doit obéir à des obligations pour l’utilisation de leur propriété. Voici…
La location de bien immobilier a toujours été un business fructueux pour les bailleurs. Ce qui n’est pas toujours le cas. Dépendant de la…
Le droit rural regroupe l’ensemble des règles concernant l’activité agricole et ceux qui la pratiquent. Le bail de fermage fait partie intégrante de ce…
Les lois sont les piliers fondamentaux du bon fonctionnement de la société, et d’un État en général. Malheureusement, elles sont édictées dans un langage…
La décision d’une personne d’immigrer peut résulter de nombreux facteurs différents. Ce sont ces raisons qui définissent généralement le statut de la personne une…
Étant une branche ancienne du droit, le droit rural englobe de nombreuses règles afférentes à l’agriculture. Il touche également le droit des agriculteurs. Qu’est-ce…
Le droit rural est une branche du droit qui s’occupe des règles applicables à l’agriculture et aux agriculteurs. De même, le droit rural concerne…
Le mariage est, pour beaucoup de personnes, une forme d’aboutissement, un but à atteindre. Cependant il n’est bien souvent que le début du chemin…
Un bail rural impose certains droits et obligations que les deux parties, dont le propriétaire et le preneur, doivent respecter à la lettre. Ce…
Un exploitant des vignes qui possède une superficie plus grande veut agrandir son exploitation en louant des terres à côté. Est-ce qu’il doit au…
Un contrat de travail est un accord signé entre un employé et un employeur d’une entreprise. Il établit à la fois les droits et…
Beaucoup d’individus rencontrent ce type de comportement malveillant durant sa vie. L’abus de confiance est une infraction prévue et punie par la loi. Vu…
L’accès à l’emploi résulte de la volonté mutuelle de l’employeur et du travailleur. Il se traduit par la conclusion du contrat de travail entre…
Pour prospérer, toutes les entreprises ont besoin de proposer d’excellents produits ou prestations, d’avoir des clients, des ouvriers, etc. Mais l’un des éléments que…
Suite à une plainte ou à une citation délivrée par une victime, l’accusé reçoit une convocation de la part du tribunal qui l’incite à…
Comme toute autre institution, la juridiction est fortement organisée. Il existe aussi une hiérarchie bien structurée. Les questions qui se posent sont : quelles…
Lors d’un divorce, les deux parties sont amenées à remplir plusieurs formalités. En général, le recours devant un juge est une étape importante. Il…
La grande majorité d’entre nous estiment souvent que l’avocat est celui qui défend les méchants. Contrairement aux idées reçues, les missions d’un avocat s’étendent…
USA compte parmi les destinations les plus choisies par les immigrants. Toutefois, quel que soit votre statut en termes de Visa, vous méritez de…
Généralement, le stagiaire bénéficie les mêmes droits que les salariés sauf en matière de rémunération. Stagiaire d’entreprise : ses conditions de travail Toute entreprise doit…
Le 4 avril dernier, le ministre de l’Urbanisme a présenté en Conseil de ministres un projet de loi portant sur l’évolution du logement, de…
Un avocat est un officier indispensable au sein d’une juridiction. Il fait d’ailleurs partie intégrante d’un procès. Mais savez-vous réellement la définition d’un avocat…